AM N°22 – 001 : Pose d’un échafaudage, 14 rue du Barreau
AM N°22 – 002 : Rue du Mardeau , 27b Rue Simon Hême
AM N°22 – 003 : Désinstallation des illuminations de Noël, Avenue Maunoury
AM N°22 – 004 : Réservation de stationnement
AM N°22 – 005 : Impasse Jeanne Lanvin
AM N°22 – 006 : Rue Hélène Boucher
AM N°22 – 007 : Règlement des parcs et jardins
AM N°22 – 009 : Interdiction de circuler pour tous les véhicules chemin vieux sauf riverains Arrêté abrogé. Remplacé par n°22 – 293
AM N°22 – 010 : Déménagement 13 rue Jean-Baptiste Lully avec rue barrée
AM N°22 – 011 : Echafaudage 21 rue Barreau
AM N°22 – 12 : Déménagement 71 rue Dutems – Rue barrée
AM N°22 – 13 : Réservation de stationnement au 116 rue Basse d’Aulnay
AM N°22 – 14 : Déménagement 16 avenue Maunoury
AM N°22 – 15 : Rue Jacqueline Auriol et rue Hélène Boucher
AM N°22 – 16 : Réservation de 3 stationnements place de la Halle Aire centrale
AM N°22 – 17 : Réservation de stationnement 24 rue Dutems
AM N°22 – 18 : Stationnement nacelle rue du moulin porte
AM N°22 – 20 : Animation Marché du terroir Janvier
AM N°22 – 21 : Echafaudage 24 route nationale
AM N°22 – 22 : Echafaudage 16 rue Dutems
AM N°22 – 23 : Limitation 30kmh rue du Mardeau
AM N°22 – 24 : Signalisation Parking supérieur de la Halle
AM N°22 – 25 : Stationnement réservé aux livraisons place de la Halle inférieure
AM N°22 – 26 : Stationnement réservé aux livraisons avenue Maréchal Maunoury
AM N°22 – 27 : Echafaudage 1 route nationale
AM N°22 – 28 : Limitation de tonnage
AM N°22 – 29 : Arrêt et stationnement interdit rue antoine de Saint-Exupéry
AM N°22 – 30 : Stationnement PL 1 bis rue des violettes
AM N°22 – 31 : Rue des Coteaux
AM N°22 – 32 : Rue Hélène Boucher et rue Jacqueline Auriol
AM N°22 – 34 : Rue des Coteaux
AM N°22 – 34 bis : Rue des Coteaux
AM N°22 – 35 : Route d’Orléans
AM N°22 – 36 : Stationnement d’une benne Chantecaille
AM N°22 – 37 : Entretien végétation rue du Mardeau et parking de la gare
AM N°22 – 38 : Arrêt et stationnement interdit Clos de Lanneray
AM N°22 – 39 : Déménagement 15 rue Jean-Baptiste Lully
AM N°22 – 40 : Stationnement pour entretien végétation 3 route d’Orléans
AM N°22 – 41 : Rue Cassandre Salviati
AM N°22 – 42 : Pause d’un échafaudage au 24 rue Nationale
AM N°22 – 43 : Rue Basse d’Aulnay
AM N°22 – 44 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour installation sportive
N°22 – 45 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson dans une installation sportive
N°22 – 46 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson dans une installation sportive
N°22 – 47 : Pause d’un échafaudage au 2 rue des Coteaux
N°22 – 48 : Numérotage des voies
N°22 – 49 : Stationnement nacelle pour nettoyage de la Halle
N°22 – 50 : Circulation alternée Rue Jean MERMOZ
N°22 – 51 : Pause d’un échafaudage au 93 rue Basse d’Aulnay
N°22 – 52 : Pause d’un échafaudage au 24 rue Nationale
N°22 – 53 : 20 rue de la Grois
N°22 – 54 : Modification composition membres CA CCAS
N°22 – 55 : Manifestation à caractère revendicatif sur voie publique
N°22 – 56 : Stationnement pour travaux au 16 rue du Moulin Porte
N°22 – 57 : 1 rue de la Brèche
N°22 – 58 : Modification d’itinéraire à a manifestions à caractère revendicatif sur voie publique
N°22 – 59 : Stationnement place de la Mairie
N°22 – 60 Alternat Impasse du Bellay
N°22 – 61 : Stationnement place de la mairie
N°22 – 62 : Réservation aire supérieure de la Halle
N°22 – 64 : Interdiction de stationner rues St Paul et du Temple
N° 22 – 65 : Autorisation débit boisson
N22 – 66 : Réglementation dépôts sauvages de déchets et ordures
N°22 – 67 : Travaux 72 rue DUTEMS
N° 22 – 69 : Alternat Avenue Maunoury
N°22 – 70 : Alternat Lotissement Les Venelles
N°22 – 71 : Alternat Rue Pierre Loison
N°22 – 72 : Réservation des stationnements du parking des Mérolles
N° 22 – 73 : Réservation de stationnement au 93 rue Basse d’Aulnay
N°22 – 74 : Stationnement 20 rue Jacques Bizeray
N°22 – 75 : Opération nettoyage ZAC des Portes de Chambord
N°22 – 76 : Barnum Place de l’hôtel Dieu
N°22 – 77 : Course cycliste Bordeaux-Paris
N°22 – 78 : Détention de chien 1ère et 2e catégorie
N°22 – 79 : Alternat rue du Buray
N°22 – 80 : Déploiement de la Fibre sur la commune
N°22 – 81 : Réservation Haut de la Place de la Halle
N°22 – 82 : Animation Jeux de Pâques
N°22 – 84 : Stationnement toupie 72 rue Jean et Guy DUTEMS
N°22 – 85 : Alternat rue de Buray
N°22 – 86 : Alternat rue de Buray
N°22 – 87 : Alternat rue de Buray
N°22 – 88 : Portant ouverture d’un établissement recevant du public
N°22 – 89 : Numérotage des maisons
N°22 -90 : Stationnement interdit rue Barreau
N°22 – 94 : autorisation débit boissons
N°22 – 95 : autorisation débit de boissons
N°22 – 96 : Réservation de l’aire supérieure de la Halle
N°22 – 97 : Réservation de stationnement 13 rue Toutevoie
N°22 – 98 : Numérotage rue des Dorées
N°22 – 100 : Echafaudage 42 rue basse d’Aulnay
N°22 – 101: Echafaudage 21bis rue planche croix
N° 22- 102 : Pose d’échafaudage 03 rue du moulin
N°22 – 103 : Fête foraine 2022
N°22 – 104 : 17 rue Jacques Bizeray
N°22 – 105 : Numérotage des maisons
N°22 – 106 : 124 rue Basse d’Aulnay
N°22 – 107 : Pose d’un échafaudage au 3 rue du moulin
N°22 – 108 : Réservation de stationnement
N°22 – 109 : Réservation de stationnement
N°22 – 110 : Fête des voisins rue des Dorées
N°22 – 111 : Autorisation ouverture débit temporaire de boissons 3ème groupe
N°22 – 112 : Numérotage maisons
N°22 – 113 : Numérotage maisons
N°22 – 114 : Numérotage maisons
N°22 – 115 : Rassemblement petite Rando Parc de la Corbillière
N°22 – 116 : 12 impasse Maurice Genevoix // annulé et remplacé par l’arrêté N°22 – 128
N°22 – 117 : numérotage maisons
N°22 – 118 : gestion des objets trouvés
N°22 – 119 : Fermeture des parcs et jardins pour raisons climatiques
N°22 – 120 : autorisation ouverture débit temporaire de boissons 3ème groupe
N°22 – 121 : Terrain d’honneur impraticable pour plusieurs matchs les 9 et 10 avril 2022
N°22 – 122 : réservation de stationnement ancien bar le commerce
N°22 – 123 : animation marché terroir 17 avril
N°22 – 124 : déménagement 8 rue du grand prieuré
N°22 – 125 : brocante rue des Dorées
N°22 – 126 : débit temporaire de boissons
N°22 – 127 : installation trois stands UMCA sur Mer
N°22 – 128 : 12 impasse Maurice Genevoix // annule et remplace l’arrêté N°22-116
N°22 – 129 : Rue de Buray // annulé et remplacé par l’arrêté N°22 – 133
N°22 – 132 : RD2152 – Avenue Maunoury, rue des Coteaux
N°22 – 133 : Rue de Buray // Annule et remplace l’arrêté N°22 – 129
N°22 – 134 : Pose échafaudage 21 bis rue Planche Croix
N°22 – 135 : Pose échafaudage 9 avenue Maunoury
N°22 – 136 : permission de voirie rue des Mimosas
N°22 – 137 permission de voirie rue haute d’Aulnay-chemin des roussières
N°22 – 138 POSE ECHAFAUDAGE 93 RUE BASSE D’AULNAY
N°22 – 139 : réservation de stationnement au 20 rue Jacques Bizeray
N°22 – 141 : 20 rue du Moulin Porte
N°22 – 142 Cérémonie du 08 mai
N°22 – 143 : Battue aux corbeaux
N°22 – 144 : Réservation aire supérieur de la Halle
N°22 – 145 : Autorisation débit de boissons
N°22 – 147 : Impasse des Idrets
N°22 – 148 Travaux A4 nature avenue Maunoury
N°22 – 149 Réservation de stationnement au 3 rue des moines
N°22 – 150 pose échaffaudage 93 rue basse d’Aulnay
N°22 – 151 : Avenue de la Paix
N°22 – 153 : 13 Rue Simon Hême
N°22 – 154 Pose d’un échafaudage au 2 ter rue des Fléchaux
N°22 – 155 : Numérotation rue Haute d’Aulnay
N°22 – 156 : Numérotation rue du Moulin Porte
N°22 – 157 : Numérotation rue du Moulin Porte
N°22 – 158 : Numérotation rue Saint Marc
N°22 – 159 : animation marché du terroir 15 mai 2022
N°22 – 160 : Pose échafaudage 41 rue st marc
N°22 – 161 : stationnement toupie béton herbilly
N°22 – 162 : ouverture débit de boisson 3ème groupe
N°22 – 163 : Avenue de la paix- rue de chantecaille
N°22 – 164 : Chantier GRDF rue haute d’Aulnay
N°22 – 165 : Autorisation débit de boissons
N°22 -166 : 53 rue jean et guy dutems – raccordement fibre
N°22 – 167 : Animation marché terroir du 19 juin
N°22 – 168 : Stationnement nacelle rue Bizeray
N°22 – 169 : Réservation stationnement rue DESCARTES
AM N°22 – 170 : Fête des voisins rue de la Fonderie
AM N°22 – 171 : Réservation stationnement rue DUTEMS
AM N°22 – 172 : Autorisation débit boissons
AM N°22 – 173 : Barnum place des associations
AM N°22 – 174 : Spectacle Temps Danse
AM N°22 – 175 : Modification desserte cars scolaires
AM N°22 – 176 : Concert école de musique dans le parc de la mairie
AM N°22 – 178 : Autorisation débit de boissons
AM N°22 – 182 : Réservation de stationnement au 13 RUE Simon HEME M.VISOMBLAIN
AM N°22 – 183 : stationnement cars rue St Exupéry
AM N°22 – 184 : POIGNARD 4 route des Landes
AM N°22 – 185 : POIGNARD 1 rue Saint Marc
AM N°22 – 186 : réservation stationnement place Halle
AM N°22 – 187 : VERNEJOLS Rue de Buray
AM N°22 – 188 : 4 rue Nationale
AM N°22 – 189 : danger chemin du Roi
AM N°22 – 190 : 190 danger chemin de l’Aumône
AM N°22 -191 : Travaux Avenue Maunoury 10 juin
AM N°22 – 192 : Modification CA CCAS
AM N°22 – 197 : Triathlon Domino
AM N°22 – 198 : Travaux rue DUTEMS
AM N°22 – 200 : Autorisation ouverture débit de boissons
AM N°22 – 201: Autorisation ouverture débit de boissons
AM N°22 – 202 : Chemin rural des Briards et chemin rural du Cagnet
AM N°22 – 207 : PERMANENT – Stationnement France Services Itinérant
AM N°22 – 213 : Marché nocturne 27-07-2022
AM N°22 – 214 : Réservation de stationnement au 30 et 71 rue Dutems
AM N°22 – 215 : Réservation de stationnement au 17 rue Fortineau
AM N°22 – 218 Salon auto rétro du 1er et 2 octobre Halle
AM N°22 – 220 : Réservation de stationnement rue Simon HEME
AM N°22 – 221 : Rétrécissement rue du Moulin porte
AM N°22 – 222 : Travaux 85 rue Haute d’Aulnay
AM N°22 – 227 : Rue des Dorées
AM N°22 – 228 : Stationnement toupie béton 8 rue de Bretagne
AM N°22 – 229 – Délégation_M.SERNA
AM N°22 – 230 : Délégation dépôt plainte M. SERNA
AM N°22 – 231 : RD2152 rue Nationale
AM N°22 – 232 : Rue de Montcellereux
AM N°22 – 234 : Numérotation de voies
AM N° 2022-235 Réservation de stationnement au 12 bis rue Jacques Bizeray
AM N°22 – 237 : numérotation de voies
AM N°22 – 238 : Critérium de MER du 15 août 2022
AM N°2022 – 240 Fête+de+MER+du+14+août+2022-tamponne
AM N°22 – 241 : nomination régisseur suppléant droit de place
AM 2022-243 Travaux au 57 rue Jean et Guy DUTEMS
AM-2022-246-Vernat-TP RD2152 route d’Orléans
AM 2022-247 Travaux au 116 rue basse d’Aulnay
AM N°22 – 252 : Délégation temp mariage 10 sept Mme HUET
AM 2022-253 Réservation de stationnement Place de la libération
AM N°2022 – 254 : Délégation temp mariage 15 oct M. MILLET
AM N°2022 -255 : Réservation de stationnement au 04 rue basse d’Aulnay
AM N°2022 – 256 : Réservation de stationnement place de la mairie
AM N°2022 – 259 : Rue Jean Mermoz, Rue Gustave Eiffel, Rue Haute d’Aulnay, Rue Pierre Loison
AM N°2022 – 260 Echafaudage 6 rue des moines
AM N°2022 – 261 Réservation du parking du cimetière pour l’inauguration de la gendarmerie le 17 septembre
AM N°2022 – 263 : rue Pierre Loison
AM N°2022 – 266 – Rue Jacques Bizeray
AM N°2022 – 267 : 4 rue des Berthelottes
AM N°2022 – 269 Réservation aire supérieure Halle salon Vinymer 02-04 sept
AM N°2022 – 272 : Rue de Chantecaille
AM N°2022 – 273 : CLARES – Permission de voirie – rue Jacqueline Auriol, rue Hélène Boucher et rue d’Alsace
AM N°2022 – 274 : rue de la brèche – rue Jean et Guy Dutems
AM N°2202 – 278 : rue des Coteaux, Avenue Maunoury, rue Cassandre Salviati, rue Pierre Tournoi, rue du Goulet des Près
AM N°2022 -281: Rue Alexandre Bigot
AM N°2022 – 282 Réservation stationnement rue de la Résistance 21 sept
AM N°2022 – 285 Animation Marché du Terroir 18 sept
AM N°2022 – 286 Installation illuminations Noël avenue Maunoury 16 nov
AM N°2022 – 287 Travaux rue 40-48 rue Haute Aulnay du 3 au 17 oct
AM N°2022 – 288 Fermeture Parc Corbillière pour élagage 12-13 sept
AM N°2022 – 289 : Carrefour rue d’Alsace et rue Marie Curie
AM N°2022 – 290 Animation AMCA 17 sept
AM N°2022 – 291 Pose d’une échelle au 17 rue Fortineau
AM N°2022 – 292 Réservation aire centrale Halle 26-28 sept et 03-05 oct
AM N°2022-294 Tavaux de terrassement pont entre RD 2152 et D112 du 14 nov au 13 janv
AM N°2022 – 301 Rue du Chemin Vieux 23-27 sept
AM N°2022 – 306 Prolongation de l’arrêté 2022-263 rue Pierre Loison du 5 au 11 oct
AM N°2022-309 – route des Landes et hameau des Landes du 6 au 12 oct
AM N°2022-310 – RUE DES GRANDES GUILLEMESSES du 7 au 28 nov.
AM N°2022 – 311 Réservation de l’aire supérieure de la Halle 4-11 nov
AM N°2022 – 312 Salon du bien-etre Espace culturel 22-23 oct
AM N°2022 – 313 Rue de Villexanton du 24 oct. 2022 au 24 jan. 2023
AM N°2022 – 314 Rue Pasteur du 24 oct. au 24 nov. 2022
AM N°2022 – 315 Rue Agrippa d’Aubigné du 24 oct. au 02 déc. 2022
AM N°2022 – 316 Place Eglise du 31 oct. au 30 nov. 2022
AM N°2022 – 317 Place Halle du 24 oct. 2022 au 24 jan. 2023
AM N°2022 – 318 VIC n°175 travaux de RD21522 à Herbilly 6oct-9nov
AM N°2022 – 319 Chemin de Monbouillon du 24 oct. au 02 déc. 2022
AM N°2022 – 320 rue Margareth Hughes du 24 oct. au 24 nov. 2022
AM N°2022 – 321 Pose d’un échafaudage 122 rue basse d’Aulnay du 24 oct. au 4 nov.
AM N°2022 – 322 Manœuvres Pompiers Rue Maryse Bastié le 04 nov.
AM N°2022 – 323 Déménagement 52 rue Jean et Guy Dutems 16 et 17 nov.
AM N°2022 – 329 rue des Berthelottes du 24 oct. au 24 nov. 2022
AM N°2022 – 330 Travaux Route d’Orléans RD 2152 24-28 oct
AM N°2022 – 331 Rue de Chantecaille vers route d’Orléans RD 2152 24oct-10nov
AM N°2022-332 – RUE Agrippa d’Aubigné Rue des Rosiers du 24 oct. au 4 nov.
AM N°2022 – 333 Travaux RD 2152 rue Nationale 24-28 oct
AM N°2022 – 335 Randonnée pédestre 13 nov.
AM 2022-336 Pose d’un échafaudage au 21 rue Pierre loison 24-31 oct
AM 2022-337 Stationnement 8 rue Moulin porte 28 oct
AM N°2022 – 338 Cérémonie du 11 novembre
AM N°2022 – 339 : Pose d’un échafaudage 39 rue J-G DUTEMS 2nov-2dec
AM N°2022 – 343 RD 2152 travaux gaz 7-24 nov
AM N°2022 – 344 Pose d’un échafaudage 5 rue Toutevoie 7nov-23dec
AM N°2022 – 345 – Reprise des sépultures échues en terrain concédé 12dec
AM N°2022 – 346 stationnement d’une nacelle au 4 rue nationale 22 nov
AM N°2022 – 347 Pose d’un échafaudage école Saint-Joseph place de l’église 9nov-9dec
AM N°2022 – 348 Déménagement au 03 rue de la Spinière HERBILLY avec rue barrée 9nov-10nov
AM N°2022-349 Déménagement impasse St Hilaire
AM N°2022 – 352 Pose d’un échafaudage 11 rue de Provence 23nov-23dec
AM N°2022-358 Permanent arrêt et stationnement gênant rue Jean Moulin
AM 2022-359 Réservation de stationnement montée de la Halle au niveaux des cuisines
AM N° 2022 – 360 DEC 2022-360 – COLAS – Place de la Halle – Parking du bas
AM N°2022 – 364 Travaux Colas place de l’Eglise du 1 au 9 décembre
AM 2022-365 rue Basse Aulnay 4-5 janv2023
AM N°2022 – 366 Réservation stationnement Place du 11 novembre 1918 – 25 nov.
AM 2022-367 Travaux avenue Charles De gaulle 28-30 nov
AM 2022-371 Travaux avenue Maunoury 28 nov-2 dec
AM 2022-372 Travaux réseau France Telecom rue de Buray 28 nov-2 dec
AM N°2022-373 Réservation aire supérieure Halle 17-18 dec Marché de Noël
AM 2022-374 – Prolongation arrêté n°2022-246 RD2152 Route d’Orléans
DEC N°1_ 2022 : Renouvellement d’une concession familiale au Nouveau Cimetière
DEC N°2_ 2022 : Contrat d’entretien des espaces verts des Coteaux de la Gare
DEC N°3_ 2022 : Contrat d’entretien des espaces verts de la déviation Orléans / Chambord
DEC N°4 2022 : Fourniture de végétaux pour l’année 2022
DEC N°6_2022 : Tarifs programmation culturelle
DEC N°7_2022 : Contrat de balayage mécanique de l’année 2022 de la Ville de Mer
DEC N°8_2022 : Tarifs de l’école d’arts plastiques
DEC N°9_2022 : Achat d’une case de columbarium collective au Nouveau Cimetière
DEC N°10_2022 : Achat d’une case de columbarium familiale au Nouveau Cimetière
DEC N°11_2022 : Renouvellement d’une case de columbarium familiale au Nouveau Cimetière
DEC N°12_2022 : Achat d’une concession collective à l’ancien cimetière
DEC N°13_2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière
DEC N°14_2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière
DEC N°15_2022 : Achat d’une case de columbarium Nouveau cimetière JAUGER
DEC N°16 2022 : Achat d’une case 6 columbarium 7A Nouveau cimetière DESCHAMPS
DEC N°17 2022. : Tarifs fête foraine
DEC N°19 2022 : Modification régie culture
DEC N°20 2022 : étude géotechnique complémentaire médiathèque
DEC N°21 2022 : étude structure complémentaire médiathèque
DEC N°22 BIS 2022 : participation paroisse travaux orgue
DEC N°23 2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière E90 LE MAO-ta
DEC N°24 2022 : Renouvellement d’une concession ancien cimetière carré B2 n 157 TISON
DEC N°25 2022 : Achat d’une case de columbarium 7A case 7 CELLIER KERLEAU
DEC N°26 2022 : AMO conduite opération projet médiathèque
DEC N°27 2022 : Bail naître nageur
DEC N°28 2022 : tarifs piscine
DEC N°29 2022 : Achat d’une concession ancien cimetière E103 BESSARD
DEC 2022-30 : contrat d’entretien des espaces verts du petit cagnet
DEC 2022-31 : Contrat entretien espaces verts piste cyclable
DEC 2022-32 : Contrat d’entretien des espaces verts du parc des revaux
DEC 2022-33 : Renouvellement d’une concession familiale ancien cimetière Carré D 30b
DEC 2022-35 : Marché travaux construction 3 logements gendarmerie Mer
DEC 2022-36 : Achat d’une concession familiale à l’ancien cimetière Carré D 9 bis
DEC 2022-37 : Renouvellement d’une concession collective au nouveau cimetière F253 CARON
DEC 2022-38 : Renouvellement concession collective Aulnay E4 GARNIER
DEC 2022-39 : Etude géotechnique complémentaire médiathèque
DEC 2022-40 : Modification du plan de financement du projet médiathèque
DEC 2022-41 : Travaux de rénovation du réseau d’eau mitigée du complexe sportif
DEC 2022-42 : Diagnostic structure musée
DEC 43 : Achat d’une concession familiale au cimetière de Villaugon Carré A 34 Mme SAUBER Andréa
DEC 44 : terrassements étude géotechnique médiathèque
DEC 46 : Achat d’une concession familiale à l’ancien cimetière Carré B 60 M Michel PORCHER
DEL 2022-1 : URBA dénomination 3 voies Fléchaux 2
DEL 2022-2 : URBA dénomination 2 voies Venelles 2
DEL 2022-3 : URBA dénomination route Pommegorges
DEL 2022-4 : URBA dénomination route Dorées
DEL 2022-5 : URBA dénomination route MEF
DEL 2022-6 : PAT cession abribus
DEL 2022-7 : PAT transfert collège
DEL 2022-9 : FIN Subvention parking collège
DEL2022-11 : Créations emplois permanents
DEL 2022-12 : RH Créations postes non permanents
DEL 2022-13 : JUR groupement commandes assurance
DEL 2022-14 : CULT convention lecture publique
DEL 2022-15 : CULT remboursement CESAM
DEL 2022-16 : CULT convention CICLIC
DEL 2022-17 : VIE COM troc jardin
DEL 2022-18 : VIE COM concours à fleur de Mer
DEL 2022-19 : Budget principal ville de Mer compte de gestion
DEL 2022-20. : Budget principal ville de Mer CA 2021
DEL 2022-21 : Budget principal ville de Mer Affectation de résultat
DEL 2022-22 : Budget principal ville de Mer vote budget 2022
DEL 2022-23 : Budget général – vote des taux d’imposition 2022
DEL 2022-24 : Budget gendarmerie ville de Mer compte de gestion 2021
DEL 2022-25 : Budget gendarmerie ville de Mer CA 2021
DEL 2022-26 : Budget gendarmerie ville de Mer Affectation de résultat
DEL 2022-27 : Budget gendarmerie ville de Mer vote budget 2022
DEL 2022-28 : Subvention 30 millions d’amis
DEL 2022-29-1 : Subvention 2022 football
DEL 2022-29-2 : Subvention 2022 tennis de table
DEL 2022-30 : Médiathèque EHPAD
DEL 2022-31 : Médiathèque CHRS
DEL 2022-32 : Cession département Pommegorges
DEL 2022-33 : Délégation_du_Maire
DEL 2022-34 : INST modification composition commission aménagement du territoire
DEL 2022-35 : JUR engagement médiation
DEL 2022-36 : SPO modification RI et POSS piscine
DEL 2022-37 : URBA Dénomination voies Villaugon
DEL 2022-38 : CULT validation APD médiathèque
DEL 2022-39 : CULT validation PF médiathèque
DEL 2022-40 : RH création emplois piscine
DEL 2022-41 : RH création emploi musée
DEL 2022-42 : RH création emplois espaces verts
DEL 2022-43 : RH création emplois ST et SJ
DEL 2022-44 : RH création activité accessoire piscine
DEL 2022-45 : RH Logement fonction gardien gymnase
DEL 2022-46 : RH modification annexe 2 MAD services Mer vers CCBVL
DEL 2022-47 : VOI groupement commandes réfection voiries
DEL 2022-48 : Subvention association franco-turque
DEL 2022-49 : Création comité social territorial
DEL 2022-50 : Election_nouvel_adjoint_sport
DEL 2022-51 : Adoption_indemnités_fonctions_nouvel_adjoint_sports
DEL 2022-52 : Modification_RI_CMJ
DEL 2022-53 : Mise_à_dispo_véhicule_MDCS
DEL 2022-54 :Remb_heures_utilisation_par_les_écoles_des_installations_sportives_de_Mer
DEL 2022-55 : Attribution_subv_asso_méroise_olympique_Tennis_de_table
DEL 2022-56 : Attribution_subv_asso_Mer_Ultimate_Disc
DEL 2022-57 : Mise_à_dispo_service_par_CCBVL_Petites_Villes_de_demain
DEL 2022-58 : Mise_à_dispo_service_par_Val_d’Eau_à_Ville_de_Mer_astreintes
DEL 2022-59 : astreintes_gardien_complexe_sportif_non-logé
DEL 2022-60 : Conv_dispo_sapeur_pompier_volontaire
DEL 2022-61 : Création_emplois_permanents
DEL 2022-62 : Modi_délibération_2022-40_création_emplois_non_permanent
DEL 2022-63 : Autorisation_recours_contrats_apprentissage
DEL 2022-64 : Acquisitaion_parcelle_ZY+N°84
DEL 2022-64_Annexe_1_Acquisition_parcelle_ZY+N°84
DEL 2022-64_Annexe_2_Acquisition_parcelle+ZY+N°84
DEL 2022-65 : Acquisition_parcelle_AN_N°46
DEL 2022-65 : Annexe_1_Acquisition+parcelle+AN+N°46
DEL 2022-66 : Rétrocession_Les_Venelles_1
DEL 2022-67_Barreau_Pommegorges_Convention_travaux_Pont_Route
DEL 2022-68_Changement_dénomination_voirie_ZAC_Portes_de_Chambord