Recueils des actes administratifs

Recueils des actes administratifs Mer

AM 2022-88

N°22 – 001 : Pose d’un échafaudage, 14 rue du Barreau

N°22 – 002 : Rue du Mardeau , 27b Rue Simon Hême

N°22 – 003 : Désinstallation des illuminations de Noël, Avenue Maunoury

N°22 – 004 : Réservation de stationnement

N°22 – 005 : Impasse Jeanne Lanvin

N°22 – 006 : Rue Hélène Boucher

N°22 – 007 : Règlement des parcs et jardins

N°22 – 008 : Stationnement interdit placette rue Fortineau face à l’entrée du Parc de la Corbillière

N°22 – 009 : Interdiction de circuler pour tous les véhicules chemin vieux sauf riverains

N°22 – 010 : Déménagement 13 rue Jean-Baptiste Lully avec rue barrée

N°22 – 011 : Echafaudage 21 rue Barreau

N°22 – 12 : Déménagement 71 rue Dutems – Rue barrée

N°22 – 13 : Réservation de stationnement au 116 rue Basse d’Aulnay

N°22 – 14 : Déménagement 16 avenue Maunoury

N°22 – 15 : Rue Jacqueline Auriol et rue Hélène Boucher

N°22 – 16 : Réservation de 3 stationnements place de la Halle Aire centrale

N°22 – 17 : Réservation de stationnement 24 rue Dutems

N°22 – 18 : Stationnement nacelle rue du moulin porte

N°22 – 20 : Animation Marché du terroir Janvier

N°22 – 21 : Echafaudage 24 route nationale

N°22 – 22 : Echafaudage 16 rue Dutems

N°22 – 23 : Limitation 30kmh rue du Mardeau

N°22 – 24 : Signalisation Parking supérieur de la Halle

N°22 – 25 : Stationnement réservé aux livraisons place de la Halle inférieure

N°22 – 26 : Stationnement réservé aux livraisons avenue Maréchal Maunoury

N°22 – 27 : Echafaudage 1 route nationale

N°22 – 28 : Limitation de tonnage

N°22 – 29 : Arrêt et stationnement interdit rue antoine de Saint-Exupéry

N°22 – 30 : Stationnement PL 1 bis rue des violettes

N°22 – 31 : Rue des Coteaux

N°22 – 32 : Rue Hélène Boucher et rue Jacqueline Auriol

N°22 – 34 : Rue des Coteaux

N°22 – 34 bis : Rue des Coteaux

N°22 – 35 : Route d’Orléans

N°22 – 36 : Stationnement d’une benne Chantecaille

N°22 – 37 : Entretien végétation rue du Mardeau et parking de la gare

N°22 – 38 : Arrêt et stationnement interdit Clos de Lanneray

N°22 – 39 : Déménagement 15 rue Jean-Baptiste Lully

N°22 – 40 : Stationnement pour entretien végétation 3 route d’Orléans

N°22 – 41 : Rue Cassandre Salviati

N°22 – 42 : Pause d’un échafaudage au 24 rue Nationale 

N°22 – 43 : Rue Basse d’Aulnay

N°22 – 44 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour installation sportive

N°22 – 45 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson dans une installation sportive 

N°22 – 46 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson dans une installation sportive 

N°22 – 47 : Pause d’un échafaudage au 2 rue des Coteaux

N°22 – 48 : Numérotage des voies

N°22 – 49 : Stationnement nacelle pour nettoyage de la Halle 

N°22 – 50 : Circulation alternée Rue Jean MERMOZ

N°22 – 51 : Pause d’un échafaudage au 93 rue Basse d’Aulnay

N°22 – 52 : Pause d’un échafaudage au 24 rue Nationale 

N°22 – 53 : 20 rue de la Grois

N°22 – 54 : Modification composition membres CA CCAS

N°22 – 55 : Manifestation à caractère revendicatif sur voie publique

N°22 – 56 : Stationnement pour travaux au 16 rue du Moulin Porte

N°22 – 57 : 1 rue de la Brèche

N°22 – 58 : Modification d’itinéraire à a manifestions à caractère revendicatif sur voie publique

N°22 – 59 : Stationnement place de la Mairie

N°22 – 60 Alternat Impasse du Bellay

N°22 – 61 : Stationnement place de la mairie

N°22 – 62 : Réservation aire supérieure de la Halle

N°22 – 63 : Alternat RD2152

N°22 – 64 : Interdiction de stationner rues St Paul et du Temple

N° 22 – 65 : Autorisation débit boisson

N22 – 66 : Réglementation dépôts sauvages de déchets et ordures

N°22 – 67 : Travaux 72 rue DUTEMS

N°22 – 68 : Bourse horlogère

N° 22 – 69 : Alternat Avenue Maunoury

N°22 – 70 : Alternat Lotissement Les Venelles

N°22 – 71 : Alternat Rue Pierre Loison

N°22 – 72 : Réservation des stationnements du parking des Mérolles

N° 22 – 73 : Réservation de stationnement au 93 rue Basse d’Aulnay

N°22 – 74 : Stationnement 20 rue Jacques Bizeray

N°22 – 75 : Opération nettoyage ZAC des Portes de Chambord

N°22 – 76 : Barnum Place de l’hôtel Dieu

N°22 – 77 : Course cycliste Bordeaux-Paris

N°22 – 78 : Détention de chien 1ère et 2e catégorie

N°22 – 79 : Alternat rue du Buray

N°22 – 80 : Déploiement de la Fibre sur la commune

N°22 – 81 : Réservation Haut de la Place de la Halle

N°22 – 82 : Animation Jeux de Pâques

N°22 – 83 : Débit boissons

N°22 – 84 : Stationnement toupie 72 rue Jean et Guy DUTEMS

N°22 – 85 : Alternat rue de Buray

N°22 – 86 : Alternat rue de Buray

N°22 – 87 : Alternat rue de Buray

N°22 – 88 : Portant ouverture d’un établissement recevant du public

N°22 – 89 : Numérotage des maisons

N°22 -90 : Stationnement interdit rue Barreau

N°22 – 92 : Débit de boissons

N°22 – 96 : Réservation de l’aire supérieure de la Halle

N°22 – 97 : Réservation de stationnement 13 rue Toutevoie

N°22 – 98 : Numérotage rue des Dorées

N°22 – 100 : Echafaudage 42 rue basse d’Aulnay

N°22 – 101: Echafaudage 21bis rue planche croix

N° 22- 102 : Pose d’échafaudage 03 rue du moulin

N°22 – 104 : 17 rue Jacques Bizeray

N°22 – 105 : Numérotage des maisons

N°22 – 106 : 124 rue Basse d’Aulnay 

N°22 – 107 : Pose d’un échafaudage au 3 rue du moulin

N°22 – 108 : Réservation de stationnement

N°22 – 109 : Réservation de stationnement

N°22 – 110 : Fête des voisins rue des Dorées

N°22 – 111 : Autorisation ouverture débit temporaire de boissons 3ème groupe

N°22 – 112 : Numérotage maisons

N°22 – 113 : Numérotage maisons

N°22 – 114 : Numérotage maisons

N°22 – 115 : Rassemblement petite Rando Parc de la Corbillière

N°22 – 116 : 12 impasse Maurice Genevoix // annulé et remplacé par l’arrêté N°22 – 128

N°22 – 117 : numérotage maisons

N°22 – 118 : gestion des objets trouvés

N°22 – 119 : Fermeture des parcs et jardins pour raisons climatiques

N°22 – 120 : autorisation ouverture débit temporaire de boissons 3ème groupe

N°22 – 121 : Terrain d’honneur impraticable pour plusieurs matchs les 9 et 10 avril 2022

N°22 – 122 : réservation de stationnement ancien bar le commerce

N°22 – 123 : animation marché terroir 17 avril

N°22 – 124 : déménagement 8 rue du grand prieuré

N°22 – 125 : brocante rue des Dorées

N°22 – 126 : débit temporaire de boissons

N°22 – 127 : installation trois stands UMCA sur Mer

N°22 – 128 : 12 impasse Maurice Genevoix // annule et remplace l’arrêté N°22-116

N°22 – 129 : Rue de Buray // annulé et remplacé par l’arrêté N°22 – 133

N°22 – 130 : Rue des Mimosas 

N°22 – 131 : RD2152

N°22 – 132 : RD2152 – Avenue Maunoury, rue des Coteaux

N°22 – 133 : Rue de Buray // Annule et remplace l’arrêté N°22 – 129

N°22 – 134 : Pose échafaudage 21 bis rue Planche Croix

N°22 – 135 : Pose échafaudage 9 avenue Maunoury

N°22 – 138 POSE ECHAFAUDAGE 93 RUE BASSE D’AULNAY

N°22 – 139 : réservation de stationnement au 20 rue Jacques Bizeray

N°22 – 140 : 16 rue Nationale

N°22 – 141 : 20 rue du Moulin Porte

N°22 – 143 : Battue aux corbeaux

N°22 – 144 : Réservation aire supérieur de la Halle

N°22 – 145 : Autorisation débit de boissons

N°22 – 146 : Rue des Coteaux

N°22 – 147 : Impasse des Idrets

N°22 – 151 : Avenue de la Paix

N°22 – 152 : Rue Jean Moulin 

N°22 – 153 : 13 Rue Simon Hême 

N°22 – 155 : Numérotation rue Haute d’Aulnay

N°22 – 156 : Numérotation rue du Moulin Porte 

N°22 – 157 : Numérotation rue du Moulin Porte

N°22 – 158 : Numérotation rue Saint Marc

N°22 – 163 : Avenue de la paix- rue de chantecaille

N°22 – 164 : Chantier GRDF rue haute d’Aulnay

N°22 -166 : 53 rue jean et guy dutems – raccordement fibre

DEC N°1_ 2022 : Renouvellement d’une concession familiale au Nouveau Cimetière

DEC N°2_ 2022 : Contrat d’entretien des espaces verts des Coteaux de la Gare 

DEC N°3_ 2022 : Contrat d’entretien des espaces verts de la déviation Orléans / Chambord

DEC N°4 2022 : Fourniture de végétaux pour l’année 2022

DEC N°6_2022 : Tarifs programmation culturelle

DEC N°7_2022 : Contrat de balayage mécanique de l’année 2022 de la Ville de Mer

DEC N°8_2022 : Tarifs de l’école d’arts plastiques

DEC N°9_2022 : Achat d’une case de columbarium collective au Nouveau Cimetière

DEC N°10_2022 : Achat d’une case de columbarium familiale au Nouveau Cimetière

DEC N°11_2022 : Renouvellement d’une case de columbarium familiale au Nouveau Cimetière

DEC N°12_2022 : Achat d’une concession collective à l’ancien cimetière

DEC N°13_2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière

DEC N°14_2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière

DEC N°15_2022 : Achat d’une case de columbarium Nouveau cimetière JAUGER

DEC N°16 2022 : Achat d’une case 6 columbarium 7A Nouveau cimetière DESCHAMPS

DEC N°17 2022. : Tarifs fête foraine

DEC N°18 2022 : Renouvellement d’une concession individuelle au nouveau cimetière C124 FRESNAY FAUSSET

DEC N°19 2022 : Modification régie culture

DEC N°20 2022 : étude géotechnique complémentaire médiathèque

DEC N°21 2022 : étude structure complémentaire médiathèque

DEC N°22 BIS 2022 : participation paroisse travaux orgue

DEC N°23 2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière E90 LE MAO-ta

DEC N°24 2022 : Renouvellement d’une concession ancien cimetière carré B2 n 157 TISON

DEC N°25 2022 : Achat d’une case de columbarium 7A case 7 CELLIER KERLEAU

DEC N°26 2022 : AMO conduite opération projet médiathèque

DEC N°27 2022 : Bail naître nageur

DEC N°28 2022 : tarifs piscine

DEC N°29 2022 : Achat d’une concession ancien cimetière E103 BESSARD

 

 

DEL 2022-1 : URBA dénomination 3 voies Fléchaux 2

DEL 2022-2 : URBA dénomination 2 voies Venelles 2

DEL 2022-3 : URBA dénomination route Pommegorges

DEL 2022-4 : URBA dénomination route Dorées

DEL 2022-5 : URBA dénomination route MEF

DEL 2022-6 : PAT cession abribus

DEL 2022-7 : PAT transfert collège

DEL 2022-8 : FIN DOB

DEL 2022-9 : FIN Subvention parking collège

DEL2022-10 : FIN RODP

DEL2022-11 : Créations emplois permanents

DEL 2022-12 : RH Créations postes non permanents

DEL 2022-13 :  JUR groupement commandes assurance

DEL 2022-14 : CULT convention lecture publique

DEL 2022-15 : CULT remboursement CESAM

DEL 2022-16 : CULT convention CICLIC

DEL 2022-17 : VIE COM troc jardin

DEL 2022-18 : VIE COM concours à fleur de Mer

DEL 2022-19 : Budget principal ville de Mer compte de gestion

DEL 2022-20. : Budget principal ville de Mer CA 2021

DEL 2022-21 : Budget principal ville de Mer Affectation de résultat

DEL 2022-22 : Budget principal ville de Mer vote budget 2022

DEL 2022-23  : Budget général – vote des taux d’imposition 2022

DEL 2022-24 : Budget gendarmerie ville de Mer compte de gestion 2021

DEL 2022-25 : Budget gendarmerie ville de Mer CA 2021

DEL 2022-26 : Budget gendarmerie ville de Mer Affectation de résultat

DEL 2022-27 : Budget gendarmerie ville de Mer vote budget 2022

DEL 2022-28 : Subvention 30 millions d’amis

DEL 2022-29-1 : Subvention 2022 football

DEL 2022-29-2 : Subvention 2022 tennis de table

DEL 2022-30 : Médiathèque EHPAD

DEL 2022-31 : Médiathèque CHRS

DEL 2022-32 : Cession département Pommegorges

DEL 2022-33 : Délégation_du_Maire

 

 

 

 

 

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