AM 2022-88
N°22 – 001 : Pose d’un échafaudage, 14 rue du Barreau
N°22 – 002 : Rue du Mardeau , 27b Rue Simon Hême
N°22 – 003 : Désinstallation des illuminations de Noël, Avenue Maunoury
N°22 – 004 : Réservation de stationnement
N°22 – 005 : Impasse Jeanne Lanvin
N°22 – 006 : Rue Hélène Boucher
N°22 – 007 : Règlement des parcs et jardins
N°22 – 008 : Stationnement interdit placette rue Fortineau face à l’entrée du Parc de la Corbillière
N°22 – 009 : Interdiction de circuler pour tous les véhicules chemin vieux sauf riverains
N°22 – 010 : Déménagement 13 rue Jean-Baptiste Lully avec rue barrée
N°22 – 011 : Echafaudage 21 rue Barreau
N°22 – 12 : Déménagement 71 rue Dutems – Rue barrée
N°22 – 13 : Réservation de stationnement au 116 rue Basse d’Aulnay
N°22 – 14 : Déménagement 16 avenue Maunoury
N°22 – 15 : Rue Jacqueline Auriol et rue Hélène Boucher
N°22 – 16 : Réservation de 3 stationnements place de la Halle Aire centrale
N°22 – 17 : Réservation de stationnement 24 rue Dutems
N°22 – 18 : Stationnement nacelle rue du moulin porte
N°22 – 20 : Animation Marché du terroir Janvier
N°22 – 21 : Echafaudage 24 route nationale
N°22 – 22 : Echafaudage 16 rue Dutems
N°22 – 23 : Limitation 30kmh rue du Mardeau
N°22 – 24 : Signalisation Parking supérieur de la Halle
N°22 – 25 : Stationnement réservé aux livraisons place de la Halle inférieure
N°22 – 26 : Stationnement réservé aux livraisons avenue Maréchal Maunoury
N°22 – 27 : Echafaudage 1 route nationale
N°22 – 28 : Limitation de tonnage
N°22 – 29 : Arrêt et stationnement interdit rue antoine de Saint-Exupéry
N°22 – 30 : Stationnement PL 1 bis rue des violettes
N°22 – 32 : Rue Hélène Boucher et rue Jacqueline Auriol
N°22 – 34 bis : Rue des Coteaux
N°22 – 36 : Stationnement d’une benne Chantecaille
N°22 – 37 : Entretien végétation rue du Mardeau et parking de la gare
N°22 – 38 : Arrêt et stationnement interdit Clos de Lanneray
N°22 – 39 : Déménagement 15 rue Jean-Baptiste Lully
N°22 – 40 : Stationnement pour entretien végétation 3 route d’Orléans
N°22 – 41 : Rue Cassandre Salviati
N°22 – 42 : Pause d’un échafaudage au 24 rue Nationale
N°22 – 43 : Rue Basse d’Aulnay
N°22 – 44 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour installation sportive
N°22 – 45 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson dans une installation sportive
N°22 – 46 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson dans une installation sportive
N°22 – 47 : Pause d’un échafaudage au 2 rue des Coteaux
N°22 – 48 : Numérotage des voies
N°22 – 49 : Stationnement nacelle pour nettoyage de la Halle
N°22 – 50 : Circulation alternée Rue Jean MERMOZ
N°22 – 51 : Pause d’un échafaudage au 93 rue Basse d’Aulnay
N°22 – 52 : Pause d’un échafaudage au 24 rue Nationale
N°22 – 53 : 20 rue de la Grois
N°22 – 54 : Modification composition membres CA CCAS
N°22 – 55 : Manifestation à caractère revendicatif sur voie publique
N°22 – 56 : Stationnement pour travaux au 16 rue du Moulin Porte
N°22 – 57 : 1 rue de la Brèche
N°22 – 58 : Modification d’itinéraire à a manifestions à caractère revendicatif sur voie publique
N°22 – 59 : Stationnement place de la Mairie
N°22 – 60 Alternat Impasse du Bellay
N°22 – 61 : Stationnement place de la mairie
N°22 – 62 : Réservation aire supérieure de la Halle
N°22 – 64 : Interdiction de stationner rues St Paul et du Temple
N° 22 – 65 : Autorisation débit boisson
N22 – 66 : Réglementation dépôts sauvages de déchets et ordures
N°22 – 67 : Travaux 72 rue DUTEMS
N° 22 – 69 : Alternat Avenue Maunoury
N°22 – 70 : Alternat Lotissement Les Venelles
N°22 – 71 : Alternat Rue Pierre Loison
N°22 – 72 : Réservation des stationnements du parking des Mérolles
N° 22 – 73 : Réservation de stationnement au 93 rue Basse d’Aulnay
N°22 – 74 : Stationnement 20 rue Jacques Bizeray
N°22 – 75 : Opération nettoyage ZAC des Portes de Chambord
N°22 – 76 : Barnum Place de l’hôtel Dieu
N°22 – 77 : Course cycliste Bordeaux-Paris
N°22 – 78 : Détention de chien 1ère et 2e catégorie
N°22 – 79 : Alternat rue du Buray
N°22 – 80 : Déploiement de la Fibre sur la commune
N°22 – 81 : Réservation Haut de la Place de la Halle
N°22 – 82 : Animation Jeux de Pâques
N°22 – 84 : Stationnement toupie 72 rue Jean et Guy DUTEMS
N°22 – 85 : Alternat rue de Buray
N°22 – 86 : Alternat rue de Buray
N°22 – 87 : Alternat rue de Buray
N°22 – 88 : Portant ouverture d’un établissement recevant du public
N°22 – 89 : Numérotage des maisons
N°22 -90 : Stationnement interdit rue Barreau
N°22 – 96 : Réservation de l’aire supérieure de la Halle
N°22 – 97 : Réservation de stationnement 13 rue Toutevoie
N°22 – 98 : Numérotage rue des Dorées
N°22 – 100 : Echafaudage 42 rue basse d’Aulnay
N°22 – 101: Echafaudage 21bis rue planche croix
N° 22- 102 : Pose d’échafaudage 03 rue du moulin
N°22 – 104 : 17 rue Jacques Bizeray
N°22 – 105 : Numérotage des maisons
N°22 – 106 : 124 rue Basse d’Aulnay
N°22 – 107 : Pose d’un échafaudage au 3 rue du moulin
N°22 – 108 : Réservation de stationnement
N°22 – 109 : Réservation de stationnement
N°22 – 110 : Fête des voisins rue des Dorées
N°22 – 111 : Autorisation ouverture débit temporaire de boissons 3ème groupe
N°22 – 112 : Numérotage maisons
N°22 – 113 : Numérotage maisons
N°22 – 114 : Numérotage maisons
N°22 – 115 : Rassemblement petite Rando Parc de la Corbillière
N°22 – 116 : 12 impasse Maurice Genevoix // annulé et remplacé par l’arrêté N°22 – 128
N°22 – 117 : numérotage maisons
N°22 – 118 : gestion des objets trouvés
N°22 – 119 : Fermeture des parcs et jardins pour raisons climatiques
N°22 – 120 : autorisation ouverture débit temporaire de boissons 3ème groupe
N°22 – 121 : Terrain d’honneur impraticable pour plusieurs matchs les 9 et 10 avril 2022
N°22 – 122 : réservation de stationnement ancien bar le commerce
N°22 – 123 : animation marché terroir 17 avril
N°22 – 124 : déménagement 8 rue du grand prieuré
N°22 – 125 : brocante rue des Dorées
N°22 – 126 : débit temporaire de boissons
N°22 – 127 : installation trois stands UMCA sur Mer
N°22 – 128 : 12 impasse Maurice Genevoix // annule et remplace l’arrêté N°22-116
N°22 – 129 : Rue de Buray // annulé et remplacé par l’arrêté N°22 – 133
N°22 – 132 : RD2152 – Avenue Maunoury, rue des Coteaux
N°22 – 133 : Rue de Buray // Annule et remplace l’arrêté N°22 – 129
N°22 – 134 : Pose échafaudage 21 bis rue Planche Croix
N°22 – 135 : Pose échafaudage 9 avenue Maunoury
N°22 – 138 POSE ECHAFAUDAGE 93 RUE BASSE D’AULNAY
N°22 – 139 : réservation de stationnement au 20 rue Jacques Bizeray
N°22 – 141 : 20 rue du Moulin Porte
N°22 – 143 : Battue aux corbeaux
N°22 – 144 : Réservation aire supérieur de la Halle
N°22 – 145 : Autorisation débit de boissons
N°22 – 147 : Impasse des Idrets
N°22 – 151 : Avenue de la Paix
N°22 – 153 : 13 Rue Simon Hême
N°22 – 155 : Numérotation rue Haute d’Aulnay
N°22 – 156 : Numérotation rue du Moulin Porte
N°22 – 157 : Numérotation rue du Moulin Porte
N°22 – 158 : Numérotation rue Saint Marc
N°22 – 163 : Avenue de la paix- rue de chantecaille
DEC N°1_ 2022 : Renouvellement d’une concession familiale au Nouveau Cimetière
DEC N°2_ 2022 : Contrat d’entretien des espaces verts des Coteaux de la Gare
DEC N°3_ 2022 : Contrat d’entretien des espaces verts de la déviation Orléans / Chambord
DEC N°4 2022 : Fourniture de végétaux pour l’année 2022
DEC N°6_2022 : Tarifs programmation culturelle
DEC N°7_2022 : Contrat de balayage mécanique de l’année 2022 de la Ville de Mer
DEC N°8_2022 : Tarifs de l’école d’arts plastiques
DEC N°9_2022 : Achat d’une case de columbarium collective au Nouveau Cimetière
DEC N°10_2022 : Achat d’une case de columbarium familiale au Nouveau Cimetière
DEC N°11_2022 : Renouvellement d’une case de columbarium familiale au Nouveau Cimetière
DEC N°12_2022 : Achat d’une concession collective à l’ancien cimetière
DEC N°13_2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière
DEC N°14_2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière
DEC N°15_2022 : Achat d’une case de columbarium Nouveau cimetière JAUGER
DEC N°16 2022 : Achat d’une case 6 columbarium 7A Nouveau cimetière DESCHAMPS
DEC N°17 2022. : Tarifs fête foraine
DEC N°19 2022 : Modification régie culture
DEC N°20 2022 : étude géotechnique complémentaire médiathèque
DEC N°21 2022 : étude structure complémentaire médiathèque
DEC N°22 BIS 2022 : participation paroisse travaux orgue
DEC N°23 2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière E90 LE MAO-ta
DEC N°24 2022 : Renouvellement d’une concession ancien cimetière carré B2 n 157 TISON
DEC N°25 2022 : Achat d’une case de columbarium 7A case 7 CELLIER KERLEAU
DEC N°26 2022 : AMO conduite opération projet médiathèque
DEC N°27 2022 : Bail naître nageur
DEC N°28 2022 : tarifs piscine
DEC N°29 2022 : Achat d’une concession ancien cimetière E103 BESSARD
DEL 2022-1 : URBA dénomination 3 voies Fléchaux 2
DEL 2022-2 : URBA dénomination 2 voies Venelles 2
DEL 2022-3 : URBA dénomination route Pommegorges
DEL 2022-4 : URBA dénomination route Dorées
DEL 2022-5 : URBA dénomination route MEF
DEL 2022-6 : PAT cession abribus
DEL 2022-7 : PAT transfert collège
DEL 2022-9 : FIN Subvention parking collège
DEL2022-11 : Créations emplois permanents
DEL 2022-12 : RH Créations postes non permanents
DEL 2022-13 : JUR groupement commandes assurance
DEL 2022-14 : CULT convention lecture publique
DEL 2022-15 : CULT remboursement CESAM
DEL 2022-16 : CULT convention CICLIC
DEL 2022-17 : VIE COM troc jardin
DEL 2022-18 : VIE COM concours à fleur de Mer
DEL 2022-19 : Budget principal ville de Mer compte de gestion
DEL 2022-20. : Budget principal ville de Mer CA 2021
DEL 2022-21 : Budget principal ville de Mer Affectation de résultat
DEL 2022-22 : Budget principal ville de Mer vote budget 2022
DEL 2022-23 : Budget général – vote des taux d’imposition 2022
DEL 2022-24 : Budget gendarmerie ville de Mer compte de gestion 2021
DEL 2022-25 : Budget gendarmerie ville de Mer CA 2021
DEL 2022-26 : Budget gendarmerie ville de Mer Affectation de résultat
DEL 2022-27 : Budget gendarmerie ville de Mer vote budget 2022
DEL 2022-28 : Subvention 30 millions d’amis
DEL 2022-29-1 : Subvention 2022 football
DEL 2022-29-2 : Subvention 2022 tennis de table
DEL 2022-30 : Médiathèque EHPAD
DEL 2022-31 : Médiathèque CHRS
DEL 2022-32 : Cession département Pommegorges
DEL 2022-33 : Délégation_du_Maire