Recueils des actes administratifs

Recueils des actes administratifs Mer

N°22 – 001 : Pose d’un échafaudage, 14 rue du Barreau

N°22 – 002 : Rue du Mardeau , 27b Rue Simon Hême

N°22 – 003 : Désinstallation des illuminations de Noël, Avenue Maunoury

N°22 – 004 : Réservation de stationnement

N°22 – 005 : Impasse Jeanne Lanvin

N°22 – 006 : Rue Hélène Boucher

N°22 – 007 : Règlement des parcs et jardins

N°22 – 008 : Stationnement interdit placette rue Fortineau face à l’entrée du Parc de la Corbillière

N°22 – 009 : Interdiction de circuler pour tous les véhicules chemin vieux sauf riverains    Arrêté abrogé. Remplacé par n°22 – 293

N°22 – 010 : Déménagement 13 rue Jean-Baptiste Lully avec rue barrée

N°22 – 011 : Echafaudage 21 rue Barreau

N°22 – 12 : Déménagement 71 rue Dutems – Rue barrée

N°22 – 13 : Réservation de stationnement au 116 rue Basse d’Aulnay

N°22 – 14 : Déménagement 16 avenue Maunoury

N°22 – 15 : Rue Jacqueline Auriol et rue Hélène Boucher

N°22 – 16 : Réservation de 3 stationnements place de la Halle Aire centrale

N°22 – 17 : Réservation de stationnement 24 rue Dutems

N°22 – 18 : Stationnement nacelle rue du moulin porte

N°22 – 20 : Animation Marché du terroir Janvier

N°22 – 21 : Echafaudage 24 route nationale

N°22 – 22 : Echafaudage 16 rue Dutems

N°22 – 23 : Limitation 30kmh rue du Mardeau

N°22 – 24 : Signalisation Parking supérieur de la Halle

N°22 – 25 : Stationnement réservé aux livraisons place de la Halle inférieure

N°22 – 26 : Stationnement réservé aux livraisons avenue Maréchal Maunoury

N°22 – 27 : Echafaudage 1 route nationale

N°22 – 28 : Limitation de tonnage

N°22 – 29 : Arrêt et stationnement interdit rue antoine de Saint-Exupéry

N°22 – 30 : Stationnement PL 1 bis rue des violettes

N°22 – 31 : Rue des Coteaux

N°22 – 32 : Rue Hélène Boucher et rue Jacqueline Auriol

N°22 – 34 : Rue des Coteaux

N°22 – 34 bis : Rue des Coteaux

N°22 – 35 : Route d’Orléans

N°22 – 36 : Stationnement d’une benne Chantecaille

N°22 – 37 : Entretien végétation rue du Mardeau et parking de la gare

N°22 – 38 : Arrêt et stationnement interdit Clos de Lanneray

N°22 – 39 : Déménagement 15 rue Jean-Baptiste Lully

N°22 – 40 : Stationnement pour entretien végétation 3 route d’Orléans

N°22 – 41 : Rue Cassandre Salviati

N°22 – 42 : Pause d’un échafaudage au 24 rue Nationale 

N°22 – 43 : Rue Basse d’Aulnay

N°22 – 44 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour installation sportive

N°22 – 45 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson dans une installation sportive 

N°22 – 46 : Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson dans une installation sportive 

N°22 – 47 : Pause d’un échafaudage au 2 rue des Coteaux

N°22 – 48 : Numérotage des voies

N°22 – 49 : Stationnement nacelle pour nettoyage de la Halle 

N°22 – 50 : Circulation alternée Rue Jean MERMOZ

N°22 – 51 : Pause d’un échafaudage au 93 rue Basse d’Aulnay

N°22 – 52 : Pause d’un échafaudage au 24 rue Nationale 

N°22 – 53 : 20 rue de la Grois

N°22 – 54 : Modification composition membres CA CCAS

N°22 – 55 : Manifestation à caractère revendicatif sur voie publique

N°22 – 56 : Stationnement pour travaux au 16 rue du Moulin Porte

N°22 – 57 : 1 rue de la Brèche

N°22 – 58 : Modification d’itinéraire à a manifestions à caractère revendicatif sur voie publique

N°22 – 59 : Stationnement place de la Mairie

N°22 – 60 Alternat Impasse du Bellay

N°22 – 61 : Stationnement place de la mairie

N°22 – 62 : Réservation aire supérieure de la Halle

N°22 – 63 : Alternat RD2152

N°22 – 64 : Interdiction de stationner rues St Paul et du Temple

N° 22 – 65 : Autorisation débit boisson

N22 – 66 : Réglementation dépôts sauvages de déchets et ordures

N°22 – 67 : Travaux 72 rue DUTEMS

N°22 – 68 : Bourse horlogère

N° 22 – 69 : Alternat Avenue Maunoury

N°22 – 70 : Alternat Lotissement Les Venelles

N°22 – 71 : Alternat Rue Pierre Loison

N°22 – 72 : Réservation des stationnements du parking des Mérolles

N° 22 – 73 : Réservation de stationnement au 93 rue Basse d’Aulnay

N°22 – 74 : Stationnement 20 rue Jacques Bizeray

N°22 – 75 : Opération nettoyage ZAC des Portes de Chambord

N°22 – 76 : Barnum Place de l’hôtel Dieu

N°22 – 77 : Course cycliste Bordeaux-Paris

N°22 – 78 : Détention de chien 1ère et 2e catégorie

N°22 – 79 : Alternat rue du Buray

N°22 – 80 : Déploiement de la Fibre sur la commune

N°22 – 81 : Réservation Haut de la Place de la Halle

N°22 – 82 : Animation Jeux de Pâques

N°22 – 83 : Débit boissons

N°22 – 84 : Stationnement toupie 72 rue Jean et Guy DUTEMS

N°22 – 85 : Alternat rue de Buray

N°22 – 86 : Alternat rue de Buray

N°22 – 87 : Alternat rue de Buray

N°22 – 88 : Portant ouverture d’un établissement recevant du public

N°22 – 89 : Numérotage des maisons

N°22 -90 : Stationnement interdit rue Barreau

N°22 – 92 : Débit de boissons

N°22 – 94 : autorisation débit boissons

N°22 – 95 : autorisation débit de boissons

N°22 – 96 : Réservation de l’aire supérieure de la Halle

N°22 – 97 : Réservation de stationnement 13 rue Toutevoie

N°22 – 98 : Numérotage rue des Dorées

N°22 – 100 : Echafaudage 42 rue basse d’Aulnay

N°22 – 101: Echafaudage 21bis rue planche croix

N° 22- 102 : Pose d’échafaudage 03 rue du moulin

N°22 – 103 : Fête foraine 2022

N°22 – 104 : 17 rue Jacques Bizeray

N°22 – 105 : Numérotage des maisons

N°22 – 106 : 124 rue Basse d’Aulnay 

N°22 – 107 : Pose d’un échafaudage au 3 rue du moulin

N°22 – 108 : Réservation de stationnement

N°22 – 109 : Réservation de stationnement

N°22 – 110 : Fête des voisins rue des Dorées

N°22 – 111 : Autorisation ouverture débit temporaire de boissons 3ème groupe

N°22 – 112 : Numérotage maisons

N°22 – 113 : Numérotage maisons

N°22 – 114 : Numérotage maisons

N°22 – 115 : Rassemblement petite Rando Parc de la Corbillière

N°22 – 116 : 12 impasse Maurice Genevoix // annulé et remplacé par l’arrêté N°22 – 128

N°22 – 117 : numérotage maisons

N°22 – 118 : gestion des objets trouvés

N°22 – 119 : Fermeture des parcs et jardins pour raisons climatiques

N°22 – 120 : autorisation ouverture débit temporaire de boissons 3ème groupe

N°22 – 121 : Terrain d’honneur impraticable pour plusieurs matchs les 9 et 10 avril 2022

N°22 – 122 : réservation de stationnement ancien bar le commerce

N°22 – 123 : animation marché terroir 17 avril

N°22 – 124 : déménagement 8 rue du grand prieuré

N°22 – 125 : brocante rue des Dorées

N°22 – 126 : débit temporaire de boissons

N°22 – 127 : installation trois stands UMCA sur Mer

N°22 – 128 : 12 impasse Maurice Genevoix // annule et remplace l’arrêté N°22-116

N°22 – 129 : Rue de Buray // annulé et remplacé par l’arrêté N°22 – 133

N°22 – 130 : Rue des Mimosas 

N°22 – 131 : RD2152

N°22 – 132 : RD2152 – Avenue Maunoury, rue des Coteaux

N°22 – 133 : Rue de Buray // Annule et remplace l’arrêté N°22 – 129

N°22 – 134 : Pose échafaudage 21 bis rue Planche Croix

N°22 – 135 : Pose échafaudage 9 avenue Maunoury

N°22 – 136 : permission de voirie rue des Mimosas

N°22 – 137 permission de voirie rue haute d’Aulnay-chemin des roussières

N°22 – 138 POSE ECHAFAUDAGE 93 RUE BASSE D’AULNAY

N°22 – 139 : réservation de stationnement au 20 rue Jacques Bizeray

N°22 – 140 : 16 rue Nationale

N°22 – 141 : 20 rue du Moulin Porte

N°22 – 142 Cérémonie du 08 mai

N°22 – 143 : Battue aux corbeaux

N°22 – 144 : Réservation aire supérieur de la Halle

N°22 – 145 : Autorisation débit de boissons

N°22 – 146 : Rue des Coteaux

N°22 – 147 : Impasse des Idrets

N°22 – 148 Travaux A4 nature avenue Maunoury

N°22 – 149 Réservation de stationnement au 3 rue des moines

N°22 – 150 pose échaffaudage 93 rue basse d’Aulnay

N°22 – 151 : Avenue de la Paix

N°22 – 152 : Rue Jean Moulin 

N°22 – 153 : 13 Rue Simon Hême 

N°22 – 154 Pose d’un échafaudage au 2 ter rue des Fléchaux

N°22 – 155 : Numérotation rue Haute d’Aulnay

N°22 – 156 : Numérotation rue du Moulin Porte 

N°22 – 157 : Numérotation rue du Moulin Porte

N°22 – 158 : Numérotation rue Saint Marc

N°22 – 159 : animation marché du terroir 15 mai 2022

N°22 – 160 : Pose échafaudage 41 rue st marc

N°22 – 161 : stationnement toupie béton herbilly

N°22 – 162 : ouverture débit de boisson 3ème groupe

N°22 – 163 : Avenue de la paix- rue de chantecaille

N°22 – 164 : Chantier GRDF rue haute d’Aulnay

N°22 – 165 : Autorisation débit de boissons

N°22 -166 : 53 rue jean et guy dutems – raccordement fibre

N°22 – 167 : Animation marché terroir du 19 juin

N°22 – 168 : Stationnement nacelle rue Bizeray

N°22 – 169 : Réservation stationnement rue DESCARTES

N°22 – 170 : Fête des voisins rue de la Fonderie

N°22 – 171 : Réservation stationnement rue DUTEMS

N°22 – 172 : Autorisation débit boissons

N°22 – 173 : Barnum place des associations

N°22 – 174 : Spectacle Temps Danse

N°22 – 175 : Modification desserte cars scolaires

N°22 – 176 : Concert école de musique dans le parc de la mairie

N°22 – 177 : Jerome BTP

N°22 – 178 : Autorisation débit de boissons

N°22 -179 : Vernat TP

N°22 -180 : Vernat TP

N°22 – 181 : Scopelec

N°22 – 182 : Réservation de stationnement au 13 RUE Simon HEME M.VISOMBLAIN

N°22 – 183 : stationnement cars rue St Exupéry

N°22 – 184 : POIGNARD 4 route des Landes

N°22 – 185 : POIGNARD 1 rue Saint Marc

N°22 –  186 : réservation stationnement place Halle

N°22 – 187 : VERNEJOLS Rue de Buray

N°22 – 188 : 4 rue Nationale 

N°22 – 189 : danger chemin du Roi

N°22 – 190 : 190 danger chemin de l’Aumône

N°22 -191 : Travaux Avenue Maunoury 10 juin

N°22 – 192 : Modification CA CCAS

N°22 – 197 : Triathlon Domino

N°22 – 198 : Travaux rue DUTEMS

N°22 – 200 : Autorisation ouverture débit de boissons

N°22 – 201: Autorisation ouverture débit de boissons

N°22 – 202 : Chemin rural des Briards et chemin rural du Cagnet

N°22 – 207 : PERMANENT – Stationnement France Services Itinérant

N°22 – 210 : Fermeture exceptionnelle des cimetières ancien et nouveau mardi 21 juin 2022 17h au mercredi 22 juin 2022 10h

N°22 – 213 : Marché nocturne 27-07-2022

N°22 – 214 : Réservation de stationnement au 30 et 71 rue Dutems

N°22 – 215 : Réservation de stationnement au 17 rue Fortineau

N°22 – 218 Salon auto rétro du 1er et 2 octobre Halle

N°22 – 220 : Réservation de stationnement rue Simon HEME

N°22 – 221 : Rétrécissement rue du Moulin porte

N°22 – 222 : Travaux 85 rue Haute d’Aulnay

N°22 – 227 : Rue des Dorées

N°22 – 228 : Stationnement toupie béton 8 rue de Bretagne

N°22 – 229 – Délégation_M.SERNA

N°22 – 230 : Délégation dépôt plainte M. SERNA

N°22 – 231 : RD2152 rue Nationale

N°22 – 232 : Rue de Montcellereux

2022-233 Réservation de cinq emplacements de stationnement place de la libération pour les travaux de la future médiathèque

N°22 – 234 : Numérotation de voies

2022-235 Réservation de stationnement au 12 bis rue Jacques Bizeray

N22 – 237 : numérotation de voies

N°22 – 238 : Critérium de MER du 15 août 2022

AM 2022-240 Fête+de+MER+du+14+août+2022-tamponne

N°22 – 241 : nomination régisseur suppléant droit de place

AM 2022-243 Travaux au 57 rue Jean et Guy DUTEMS

2022-247 Travaux au 116 rue basse d’Aulnay

N°22 – 252 : Délégation temp mariage 10 sept Mme HUET

AM 2022-253 Réservation de stationnement Place de la libération

N°22 – 254 : Délégation temp mariage 15 oct M. MILLET

N°22 -255 : Réservation de stationnement au 04 rue basse d’Aulnay

N°22 – 256 : Réservation de stationnement place de la mairie

N°22 – 259 : Rue Jean Mermoz, Rue Gustave Eiffel, Rue Haute d’Aulnay, Rue Pierre Loison

N°22 – 260 Echafaudage 6 rue des moines

N°22 – 261 Réservation du parking du cimetière pour l’inauguration de la gendarmerie le 17 septembre

N°22 – 263 : rue Pierre Loison

N°22 – 266 – Rue Jacques Bizeray

N°22 – 267 : 4 rue des Berthelottes

N°22 – 269 Réservation aire supérieure Halle salon Vinymer 02-04 sept

N°22 – 272 : Rue de Chantecaille

N°22 – 273 : CLARES – Permission de voirie – rue Jacquelione Auriol, rue Hélène Boucher et rue d’Alsace

N°22 – 274 : rue de la brèche – rue Jean et Guy Dutems

N°22 – 278 : rue des Coteaux, Avenue Maunoury, rue Cassandre Salviati, rue Pierre Tournoi, rue du Goulet des Près

N°22 -281: Rue Alexandre Bigot

N°22 – 282 Réservation stationnement rue de la Résistance 21 sept

N°22 – 285 Animation Marché du Terroir 18 sept

N°22 – 286 Installation illuminations Noël avenue Maunoury 16 nov

N°22 – 288 Fermeture Parc Corbillière pour élagage 12-13 sept

N°22 – 289 : Carrefour rue d’Alsace et rue Marie Curie

N°22 – 290 Animation AMCA 17 sept

N°22 – 291 Pose d’une échelle au 17 rue Fortineau

N°22 – 292 Réservation aire centrale Halle 26-28 sept et 03-05 oct

N°22 – 293 Interdiction de circulation pour tous véhicules Chemin vieux sauf riverains  – Arrêté permanent

DEC N°1_ 2022 : Renouvellement d’une concession familiale au Nouveau Cimetière

DEC N°2_ 2022 : Contrat d’entretien des espaces verts des Coteaux de la Gare 

DEC N°3_ 2022 : Contrat d’entretien des espaces verts de la déviation Orléans / Chambord

DEC N°4 2022 : Fourniture de végétaux pour l’année 2022

DEC N°6_2022 : Tarifs programmation culturelle

DEC N°7_2022 : Contrat de balayage mécanique de l’année 2022 de la Ville de Mer

DEC N°8_2022 : Tarifs de l’école d’arts plastiques

DEC N°9_2022 : Achat d’une case de columbarium collective au Nouveau Cimetière

DEC N°10_2022 : Achat d’une case de columbarium familiale au Nouveau Cimetière

DEC N°11_2022 : Renouvellement d’une case de columbarium familiale au Nouveau Cimetière

DEC N°12_2022 : Achat d’une concession collective à l’ancien cimetière

DEC N°13_2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière

DEC N°14_2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière

DEC N°15_2022 : Achat d’une case de columbarium Nouveau cimetière JAUGER

DEC N°16 2022 : Achat d’une case 6 columbarium 7A Nouveau cimetière DESCHAMPS

DEC N°17 2022. : Tarifs fête foraine

DEC N°18 2022 : Renouvellement d’une concession individuelle au nouveau cimetière C124 FRESNAY FAUSSET

DEC N°19 2022 : Modification régie culture

DEC N°20 2022 : étude géotechnique complémentaire médiathèque

DEC N°21 2022 : étude structure complémentaire médiathèque

DEC N°22 BIS 2022 : participation paroisse travaux orgue

DEC N°23 2022 : Renouvellement d’une concession familiale à l’ancien cimetière E90 LE MAO-ta

DEC N°24 2022 : Renouvellement d’une concession ancien cimetière carré B2 n 157 TISON

DEC N°25 2022 : Achat d’une case de columbarium 7A case 7 CELLIER KERLEAU

DEC N°26 2022 : AMO conduite opération projet médiathèque

DEC N°27 2022 : Bail naître nageur

DEC N°28 2022 : tarifs piscine

DEC N°29 2022 : Achat d’une concession ancien cimetière E103 BESSARD

DEC 2022-30 : contrat d’entretien des espaces verts du petit cagnet

DEC 2022-31 : Contrat entretien espaces verts piste cyclable

DEC 2022-32 : Contrat d’entretien des espaces verts du parc des revaux

DEC 2022-33 : Renouvellement d’une concession familiale ancien cimetière Carré D 30b

DEC 2022-34 : Don M. LORJOU

DEC 2022-35 : Marché travaux construction 3 logements gendarmerie Mer

DEC 2022-36 : Achat d’une concession familiale à l’ancien cimetière Carré D 9 bis

DEC 2022-37 : Renouvellement d’une concession collective au nouveau cimetière F253 CARON

DEC 2022-38 : Renouvellement concession collective Aulnay E4 GARNIER

DEC 2022-39 : Etude géotechnique complémentaire médiathèque

DEC 2022-40 : Modification du plan de financement du projet médiathèque

DEC 2022-41 : Travaux de rénovation du réseau d’eau mitigée du complexe sportif

DEC 2022-42 : Diagnostic structure musée

DEC 43 : Achat d’une concession familiale au cimetière de Villaugon Carré A 34 Mme SAUBER Andréa

DEC 44 : terrassements étude géotechnique médiathèque

DEC 45 : Tout ptit festival

DEC 46 : Achat d’une concession familiale à l’ancien cimetière Carré B 60 M Michel PORCHER

 

DEL 2022-1 : URBA dénomination 3 voies Fléchaux 2

DEL 2022-2 : URBA dénomination 2 voies Venelles 2

DEL 2022-3 : URBA dénomination route Pommegorges

DEL 2022-4 : URBA dénomination route Dorées

DEL 2022-5 : URBA dénomination route MEF

DEL 2022-6 : PAT cession abribus

DEL 2022-7 : PAT transfert collège

DEL 2022-8 : FIN DOB

DEL 2022-9 : FIN Subvention parking collège

DEL2022-10 : FIN RODP

DEL2022-11 : Créations emplois permanents

DEL 2022-12 : RH Créations postes non permanents

DEL 2022-13 :  JUR groupement commandes assurance

DEL 2022-14 : CULT convention lecture publique

DEL 2022-15 : CULT remboursement CESAM

DEL 2022-16 : CULT convention CICLIC

DEL 2022-17 : VIE COM troc jardin

DEL 2022-18 : VIE COM concours à fleur de Mer

DEL 2022-19 : Budget principal ville de Mer compte de gestion

DEL 2022-20. : Budget principal ville de Mer CA 2021

DEL 2022-21 : Budget principal ville de Mer Affectation de résultat

DEL 2022-22 : Budget principal ville de Mer vote budget 2022

DEL 2022-23  : Budget général – vote des taux d’imposition 2022

DEL 2022-24 : Budget gendarmerie ville de Mer compte de gestion 2021

DEL 2022-25 : Budget gendarmerie ville de Mer CA 2021

DEL 2022-26 : Budget gendarmerie ville de Mer Affectation de résultat

DEL 2022-27 : Budget gendarmerie ville de Mer vote budget 2022

DEL 2022-28 : Subvention 30 millions d’amis

DEL 2022-29-1 : Subvention 2022 football

DEL 2022-29-2 : Subvention 2022 tennis de table

DEL 2022-30 : Médiathèque EHPAD

DEL 2022-31 : Médiathèque CHRS

DEL 2022-32 : Cession département Pommegorges

DEL 2022-33 : Délégation_du_Maire

DEL 2022-34 : INST modification composition commission aménagement du territoire

DEL 2022-35 : JUR engagement médiation

DEL 2022-36 : SPO modification RI et POSS piscine

DEL 2022-37 : URBA Dénomination voies Villaugon

DEL 2022-38 : CULT validation APD médiathèque

DEL 2022-39 : CULT validation PF médiathèque

DEL 2022-40 : RH création emplois piscine

DEL 2022-41 : RH création emploi musée

DEL 2022-42 : RH création emplois espaces verts

DEL 2022-43 : RH création emplois ST et SJ

DEL 2022-44 : RH création activité accessoire piscine

DEL 2022-45 : RH Logement fonction gardien gymnase

DEL 2022-46 : RH modification annexe 2 MAD services Mer vers CCBVL

DEL 2022-47 : VOI groupement commandes réfection voiries

DEL 2022-48 : Subvention association franco-turque

DEL 2022-49 : Création comité social territorial

DEL 2022-50 : Election_nouvel_adjoint_sport

DEL 2022-51 : Adoption_indemnités_fonctions_nouvel_adjoint_sports

DEL 2022-52 : Modification_RI_CMJ

DEL 2022-53 : Mise_à_dispo_véhicule_MDCS

DEL 2022-54 :Remb_heures_utilisation_par_les_écoles_des_installations_sportives_de_Mer

DEL 2022-55 : Attribution_subv_asso_méroise_olympique_Tennis_de_table

DEL 2022-56 : Attribution_subv_asso_Mer_Ultimate_Disc

DEL 2022-57 : Mise_à_dispo_service_par_CCBVL_Petites_Villes_de_demain

DEL 2022-58 : Mise_à_dispo_service_par_Val_d’Eau_à_Ville_de_Mer_astreintes

DEL 2022-59 : astreintes_gardien_complexe_sportif_non-logé

DEL 2022-60 : Conv_dispo_sapeur_pompier_volontaire

DEL 2022-61 : Création_emplois_permanents

DEL 2022-62 : Modi_délibération_2022-40_création_emplois_non_permanent

DEL 2022-63 : Autorisation_recours_contrats_apprentissage

DEL 2022-64 : Acquisitaion_parcelle_ZY+N°84

DEL 2022-64_Annexe_1_Acquisition_parcelle_ZY+N°84

DEL 2022-64_Annexe_2_Acquisition_parcelle+ZY+N°84

DEL 2022-65 : Acquisition_parcelle_AN_N°46

DEL 2022-65 : Annexe_1_Acquisition+parcelle+AN+N°46

DEL 2022-66 : Rétrocession_Les_Venelles_1

DEL 2022-67_Annexe_1

DEL 2022-67_Annexe_2

DEL 2022-67 : Annexe_3

DEL 2022-67_Annexe_4

DEL 2022-67_Annexe_5

DEL 2022-67_Annexe_6

DEL 2022-67_Annexe_7

DEL 2022-67_Barreau_Pommegorges_Convention_travaux_Pont_Route

DEL 2022-68_Changement_dénomination_voirie_ZAC_Portes_de_Chambord

DEL 2022-69_Conv_DRAC

DEL 2022-70_DM1

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×